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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement Du Peloux
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La Rapière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Rapière
Etablissement Du Peloux (S.A.)

Numéro de dépôt :
98725548
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque La Rapière

Déposée le 25 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Etablissement Du Peloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Rapière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement Du Peloux domicilié(e) Les Barrades, BP 11, 84350 Courthezon - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Jerôme SEGUIN ETS DU PELOUX - France.

La marque La Rapière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rapière est expirée depuis le 25 mars 2008.

Etablissement Du Peloux a également déposé les autres marques suivantes : LES BASTIDIERES


Etablissement Du Peloux (S.A.) - Les Barrades, BP 11, 84350 Courthezon - France - SIREN 572622017


MR Jerôme SEGUIN ETS DU PELOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Vins d'appellations d'origine contrôlée.